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Politique de confidentialité

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE


Cette politique de confidentialité s’applique au site : https://tribus-seminaires.com


La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site :

  • La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un utilisateur. Il s’agit notamment du prénom et du nom, de l’âge, de l’adresse postale, l’adresse mail, la localisation de l’utilisateur ou encore son adresse IP ;
  • Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
  • A qui ces données sont transmises ;
  • Éventuellement, la politique du site en matière de fichiers “cookies”.


Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter à l’adresse ci-après : https://tribus-seminaires.com

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  • Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ;  
  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

  • L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;  
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
  • Le traitement répond à une obligation légale ;
  • Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
  • Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

  1. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site Tribus sont les suivantes :

Informations vous concernant en tant que personne physique ou morale, que vous avez volontairement communiquées à Tribus via les différents Canaux de Communication et qui sont indispensables à la conception et à la réalisation de votre voyage (telles que notamment vos nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale, date de naissance, numéro de passeport…).

Nous vous informons que les informations qui doivent être obligatoirement fournies à Tribus sont signalées de manière visible par un astérisque sur notre site internet. Les informations non signalées par un astérisque sont facultatives. Pour tout contact de votre part, par téléphone ou par mail, votre conseiller vous indique les informations indispensables dont il a besoin.
Ces informations sont indispensables au traitement de vos demandes de prestations de voyage, celles-ci ne pourront malheureusement pas être traitées en l’absence de ces informations.

Dans le cadre de votre demande de devis et par la suite de votre inscription, vous avez la possibilité de renseigner les coordonnées d’une ou plusieurs autres personnes (autres participants au voyage, personne à prévenir en cas d’urgence …).

Dans ce cas de figure, les données des autres personnes renseignées ne seront utilisées par Tribus qu’en vue d’assurer le traitement d’une demande de devis et par la suite d’une inscription. Si Odysway souhaite utiliser les données des autres personnes renseignées pour une autre finalité que celles précitées, Tribus sollicitera au préalable leur consentement.
Dès lors, vous garantissez à Tribus que les autres personnes dont vous communiquez les données sont informées de cette transmission les concernant et l’accepte.

Tribus informera les personnes dont elle a collecté les données personnelles de manière indirecte, de leurs droits au titre de la présente politique, lors de sa première communication aux autres personnes renseignées par email et comprenant toutes les informations utiles à l’organisation de leur voyage.

Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le site :

1) Répondre à vos demandes
Lorsque vous entrez en contact avec Tribus via les différents canaux de communication, la collecte de vos données personnelles peut avoir pour finalité :
– La fourniture d’un accès au Site et d’un accès à votre espace client dédié pour vous permettre, notamment, de consulter vos devis et/ou toute information relatives à vos voyages ;
– L’exécution des demandes que vous avez effectuées sur le Site ou par les autres Canaux de Communication (réservation auprès de nos partenaires, établissement de votre contrat de voyage, suivi de la réalisation de votre voyage, suivi de toutes demandes de votre part au titre de votre voyage y inclus après le retour de votre voyage, conformément aux délais de prescription légaux …) ;
– L’envoi de lettres d’informations (newsletters) et de toute autre documentation (brochures notamment) que vous avez sollicitées ;
– Répondre à vos questions ;
– Vous informer des nouveaux voyages ou services similaires susceptibles de vous intéresser ;
– Plus généralement, le respect des obligations légales, réglementaires, comptables et fiscales de Tribus;
– Traiter les demandes et les plaintes faites par ou sur vous-même en lien avec le voyage.

2) Réaliser des statistiques
Dans le cadre de l’amélioration de nos services, les données personnelles vous concernant collectées par Tribus peuvent également avoir pour finalité :
– La réalisation de calculs statistiques concernant notamment la fréquentation du Site ;
– La réalisation d’enquêtes et de sondages ;
– La réalisation d’études et de recherches afin d’améliorer votre expérience avec Tribus.

3) Vous solliciter à l’occasion d’opérations marketing
Vos données pourront également être utilisées à des fins commerciales :
– Gestion de toute inscription et désinscription aux newsletters à votre demande ;
– Communication d’informations relatives à Tribus et ses partenaires : nouveautés, produits et services et offres personnalisées.

Par ailleurs, lors d’un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l’éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée de : 5 ans.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

Nous stockons ces informations pour une durée proportionnée et nécessaire à l’objectif pour lequel nous les traitons et en tout état de cause pour la durée nécessaire pour répondre à une obligation légale ou réglementaire. Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités suivantes :
* Newsletter : vos données seront conservées aussi longtemps que votre abonnement sera actif. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en vous désabonnant dans le lien qui sera indiqué.
* Demande de devis, inscription à un départ groupé : les données nécessaires au traitement de votre demande seront conservées pendant la durée nécessaire à l’établissement d’un devis ou d’un contrat puis pendant la durée de votre voyage conformément à la législation applicable et en tout état de cause pour la durée nécessaire pour répondre à une obligation légale ou réglementaire.
* Statistiques et sondages : vos données seront conservées pendant la durée nécessaire à l’établissement de statistiques fiables et au traitement des sondages réalisés auprès de vous, avec votre accord.

En tout état de cause, en l’absence de contact émanant de votre part pendant une durée de cinq ans, vos données personnelles seront archivées pendant cinq ans supplémentaires avant leur suppression définitive.

  1. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :

Nous tenons à vous informer qu’afin de permettre l’exécution des prestations finalisées mentionnées plus haut, vos données pourront être stockées, traitées et transférées aux partenaires de Tribus, notamment aux fournisseurs des prestations de services réservées (hôteliers, transporteurs, agents partenaires réceptifs) ou aux prestataires techniques (informatique, hébergement, distribution d’emails, prestataire de paiement en ligne etc.), lesquels pourront être situés hors de l’Union Européenne.
Nos partenaires s’engagent à n’utiliser vos données personnelles que pour exécuter certaines tâches indispensables à la réalisation des finalités mentionnées ci-dessus, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles et conformément à la Législation en vigueur.

  1. HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site Tribus est hébergé par : Google App Engine, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 1007. Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.


ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES 

  1. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Romain Masina. Il peut être contacté de la manière suivante :

[email protected]

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

  1. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL (“Secure Socket Layer” Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l’utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

  1. LE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Par ailleurs, l’utilisateur est informé que la personne suivante a été nommée Délégué à la Protection des Données : Romain Masina.

Le rôle du Délégué à la Protection des Données et de s’assurer la bonne mise en œuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il est parfois appelé DPO (pour Data Protection Officer).

Le délégué à la protection des données peut être joint de la manière suivante : [email protected]


ARTICLE 5 : DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

  1. PRÉSENTATION DES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES
  2. Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

Si vous avez des questions ou des doutes quant à la présente politique en matière de protection de la confidentialité et de Cookies, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse [email protected].

S’il en possède un, l’utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

Pour modifier une ou plusieurs données personnelles renseignées dans votre Espace Client ou supprimer votre compte, nous vous invitons à contacter votre conseiller et /ou à adresser votre demande à l’adresse mail suivante [email protected].

  1. Droit à la portabilité des données

L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

Pour des raisons de sécurité, votre droit à la portabilité de vos données personnelles ne pourra être exercé que dans nos locaux en votre présence et sur présentation d’un justificatif d’identité en cours de validité. Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que Tribus ne respecte pas les règlementations applicables en matière de données personnelles.

  1. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur doit suivre la procédure suivante :

En application de la Législation en vigueur vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de suppression et à la limitation des traitements sur les données personnelles vous concernant. Vous disposez également d’un droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès. Ces droits peuvent s’exercer par courrier postal à l’adresse suivante : Tribus – 27 avenue Nicolas Boileau 94420 Le Plessis Trévise, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité (qui ne sera pas conservée par Tribus et pourra soit être détruite, soit vous être restituée à votre convenance).

  1. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

  1. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

  1. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

  1. DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l’utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L’éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l’utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu’il aura obtenu l’accord d’un représentant légal avant de naviguer sur le site.


ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS “COOKIES”


Le site a éventuellement recours aux techniques de “cookies”.

Un “cookie” est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l’utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l’utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

Pour l’utilisation de fichiers “cookies” impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l’utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l’issue de cette période, le site demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers “cookies” sur son disque dur.

  1. Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichiers “cookies” par le site

Il est porté à la connaissance de l’utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces fichiers “cookies” en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l’utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s’opposer à l’enregistrement des fichiers “cookies” :

  • Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
  • Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
  • Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
  • Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
  • Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/


Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers “cookies”, il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’éditeur du site.

  1. Description des fichiers “cookies” utilisés par le site

L’éditeur du site attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

– Cookies de gestion de session
– Cookies de mesure d’audience (cookies statistiques)
– Cookies nécessaires à certaines fonctionnalités optionnelles
– Cookies relatifs à la publicité ciblée
– Cookies des réseaux sociaux générés notamment par leurs boutons de partage lorsqu’ils collectent des données personnelles

En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l’utilisateur que des fichiers “cookies” de tiers peuvent être enregistrés.

Il s’agit plus particulièrement des tiers suivants :

Tribus est susceptible d’intégrer sur son Site des applications informatiques de tiers vous permettant de partager des contenus du Site avec d’autres personnes. C’est notamment le cas du bouton « Partager » ou « J’aime » sur Facebook, Twitter, Instagram, YouTube ou encore LinkedIn. Le réseau social concerné est alors susceptible de vous identifier et d’enregistrer des cookies sur vos appareils. Nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité.

De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l’utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers “cookies” de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d’être stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur lorsqu’il utilise ces fonctionnalités.

L’attention de l’utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d’utilisation possiblement différentes du site. L’éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d’utilisation de ces sites.


ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ


La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée : https://tribus-seminaires.com

L’éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur. Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés. Il est porté à la connaissance de l’utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 19/06/2023.


ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En naviguant sur le site, l’utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l’utilisation de fichiers “cookies”.